MENTIONS LÉGALES

 

COORDONNEES DU VENDEUR :

Les pierres de Tol
Siège social  : 22 Avenue du Louron - 31770 Colomiers, FRANCE
N° SIRET : 334446259
Immatriculée à la chambre des métiers et de l'artisanat de Toulouse

Adresse mail : lespierresdetol@gmail.Com

 

HÉBERGEUR : WIX

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION : Luxemoon Agency

PROPRIETE DU SITE : Les pierres de Tol


 

Toute reproduction intégrale ou partielle de son contenu (textes, images, etc.) est strictement interdite. Tout contrevenant s'exposera à des poursuites de la part de "Les pierres de Tol" devant toute juridiction compétente.

COOKIES

Le site www.lespierresdetol.com peut être amené à vous demander l'acceptation des cookies pour des besoins de statistiques et d'affichage. Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelles sans l'acceptation des cookies.

PROPRIETE INTELLECTUELLE
L'intégralité du contenu du site www.lespierresdetol.com, incluant de façon non limitative, les graphismes, les images, les textes, les vidéos, les animations, les sons, les logos, les gifs et icônes. Tout comme leur mise en page sont la propriété exclusive de "Les pierres de Tol", à l'exception des marques, logos et contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, de ces éléments sont strictement interdites, même partiellement. Sauf accord express par écrit de "Les pierres de Tol".
Cette représentation ou reproduction, par quelques moyens que ce soient, constitue une contrefaçon sanctionnées par les art. L335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle et pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

En outre, les propriétaires des contenus plagiés, pourraient intenter une action en justice à leur encontre.

DECLARATION A LA CNIL 
Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site a fait l'objet d'une déclaration (en cours) auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés http://www.cnil.fr.

 

Les présentes conditions du site www.lespierresdetol.com sont régies par les lois françaises. Toutes contestations ou litiges qui pourraient naître de l'interprétation ou de l'exécution de celles)ci, seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le lieux géographique de l'établissement. La langue de référence pour le règlement des contentieux éventuels est le français.

 

DONNÉES PERSONNELLES 

Les données collectées sont destinées à "Les pierres de Tol", cependant, elles sont susceptibles d'être transmises à des tiers dans le cadre de nos activités.

 

Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de suppression des données vous concernant, sur demande à l'adresse mail suivante :

lespierresdetol@gmail.com